Immatriculer un véhicule modifié ou importé : voici les étapes
Plusieurs amateurs de voitures aiment apporter des modifications pour rehausser les performances ou le style. D’autres se tournent vers l’extérieur du Québec pour trouver l’auto de leurs rêves. Dans un cas comme dans l’autre, il faut s'assurer que le véhicule a le droit de circuler sur les routes avant de pouvoir le faire immatriculer.
La Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ) précise clairement les conditions et les étapes à suivre. Voici ce que vous devez savoir.
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Véhicule modifié
Si vous modifiez un véhicule d'origine, il faut le soumettre à la SAAQ pour certaines vérifications afin de conserver le droit de circuler sur les chemins publics.
Quelles modifications sont permises? Lesquelles sont interdites? Ces deux documents vous le diront : Modifier son véhicule et Les véhicules modifiés ou de fabrication artisanale. Vous pouvez aussi communiquer avec la Direction générale de l’expertise légale et de la sécurité des véhicules de la SAAQ pour vérifier si votre véhicule répondra aux normes de sécurité routière.
Lorsque le véhicule est modifié, il faut prendre un rendez-vous dans un centre de vérification mécanique. Le personnel rassemblera toutes les informations pertinentes (factures d’achat de pièces, modifications effectuées, etc.) et prendra des photographies du résultat des travaux. Ensuite, il transmettra le dossier à la SAAQ pour analyse.
Si les modifications respectent les exigences de la SAAQ, vous aurez à soumettre le véhicule à une vérification de son état mécanique dans un centre de vérification mécanique. Après avoir obtenu le feu vert, vous recevrez une attestation de vérification (qui devra toujours rester dans le véhicule, par exemple pour présenter à un agent de la paix).
Au moment de la modification de l’immatriculation ou de la remise en circulation du véhicule, vous devez présenter votre permis de conduire ou un autre document officiel avec photo, le certificat de vérification mécanique conforme et l'attestation de vérification. Notez enfin que le coût d'immatriculation sera plus élevé s’il s’agit d’un véhicule de luxe ou à forte cylindrée ou encore si vous habitez dans l'agglomération de Montréal ou dans une zone desservie par du transport en commun.
Véhicule importé
Pour faire immatriculer un véhicule provenant de l'extérieur du Québec, il faut d'abord appeler la SAAQ pour connaître les documents requis.
Il est également sage de vérifier l'historique d'un véhicule usagé avant de l'acheter. Celui-ci pourrait en effet ne pas répondre aux exigences provinciales, surtout s’il est différent des véhicules que l’on voit habituellement sur la route (voitures anciennes ou modifiées à l’extérieur, véhicules munis d’un volant à droite, etc.). Le site web de CARFAX Canada est très utile en ce sens. Une vérification mécanique doit aussi être effectuée dans un atelier autorisé en vue d'obtenir un certificat de vérification mécanique conforme.
Au moment de l’immatriculation, vous devez présenter votre permis de conduire du Québec ou un autre document officiel avec photo, le contrat de vente du véhicule ou une facture relative au véhicule ainsi que le certificat de pesée du véhicule si sa masse nette n'est pas inscrite dans les autres documents. Pour un véhicule usagé, en plus du certificat de vérification mécanique, il faut le certificat d'immatriculation délivré par l'autre province ou pays, sinon les formulaires Title ou Salvage Certificate signés par le plus récent propriétaire.
Comme pour un véhicule modifié, le coût d'immatriculation sera plus élevé s’il s’agit d’un véhicule de luxe ou à forte cylindrée ou encore si vous habitez dans l'agglomération de Montréal ou dans une zone desservie par du transport en commun. Vous devez également posséder une assurance de responsabilité civile pour un montant minimum de 50 000 $.
